Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SCORPION
Numéro de dépôt :
1235706
Date de dépôt :
06/05/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/05/1993
Présentation de la marque SCORPION
Déposée le 6 mai 1983 par monsieur APPERCEL Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCORPION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SCORPION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235706.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCORPION est expirée depuis le 6 mai 1993.
APPERCEL Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-40